Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VINS HENRY BROCHARD
SARL LES VINS HENRY BROCHARD

Numéro de dépôt :
1645823
Date de dépôt :
10/10/1989
Lieu de dépôt :
BOURGES
Date d'expiration :
10/10/1999

Présentation de la marque LES VINS HENRY BROCHARD

Déposée le 10 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS HENRY BROCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURGES), la marque française « LES VINS HENRY BROCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES VINS HENRY BROCHARD domicilié(e) - CHAVIGNOL SANCERRE (Cher) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL NOVO CONSEILS - France.

La marque LES VINS HENRY BROCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645823.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VINS HENRY BROCHARD est expirée depuis le 10 octobre 1999.

LES VINS HENRY BROCHARD a également déposé les autres marques suivantes : SAUVIGNON DE BANNAY , Fernand Grandjean , LES CARISANNES , HUBERT BROCHARD , LES VINS HENRY BROCHARD , LES VINS REMY VINCENT , PINOT NOIR DE BANNAY


SARL LES VINS HENRY BROCHARD - - CHAVIGNOL SANCERRE (Cher) - France


SARL NOVO CONSEILS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Vins